Règlement intérieur
Applicable aux stagiaires, bénéficiaires et participants aux prestations proposées par Travail & Sens
définit les règles applicables aux stagiaires et bénéficiaires durant la réalisation des prestations proposées par Travail & Sens.
Article 1 – Objet
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles applicables au bon déroulement des prestations proposées
par Travail & Sens, dans le respect des droits et obligations de chacun.
Article 2 – Champ d’application
Le présent règlement s’applique à toute personne participant à une prestation organisée par Travail & Sens, en présentiel ou à distance.
Article 3 – Engagement du participant
Le participant s’engage à :
- participer activement aux différentes phases de la prestation ;
- respecter les horaires convenus ;
- informer Travail & Sens dans les meilleurs délais en cas d’empêchement ;
- réaliser les travaux, exercices ou activités demandés dans le cadre de la prestation suivie ;
- adopter un comportement respectueux envers toute personne participant à la prestation.
Article 4 – Organisation des rendez-vous
Toute demande de report ou d’annulation d’une séance, rendez-vous ou session de formation doit être formulée au moins 48 heures ouvrées avant la date prévue.
En cas d’absence non justifiée ou d’annulation tardive, les dispositions prévues dans les conditions contractuelles applicables s’appliquent.
Article 5 – Confidentialité
Les échanges réalisés dans le cadre des prestations sont strictement confidentiels.
Travail & Sens s’engage à respecter les dispositions relatives au secret professionnel et à la protection des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur.
Article 6 – Santé, sécurité et respect mutuel
Le bénéficiaire s’engage à adopter un comportement respectueux garantissant des échanges sereins et excluant tout comportement discriminatoire, violent ou portant atteinte à la dignité d’autrui.
En présentiel, les consignes de sécurité applicables au lieu d’accueil doivent être respectées.
En cas d’accident, de malaise ou de toute situation présentant un risque pour la santé ou la sécurité lors d’un rendez-vous en présentiel, les services de secours seront contactés si la situation le nécessite. Tout incident survenu dans le cadre de la prestation fera l’objet d’un signalement et d’un suivi approprié.
En cas de manquements répétés au présent règlement ou de comportement compromettant le bon déroulement de la prestation, Travail & Sens privilégie un échange avec le bénéficiaire afin de rechercher une solution adaptée. Si aucune solution ne peut être trouvée, une interruption de la prestation pourra être décidée conformément aux conditions contractuelles applicables.
Article 7 – Réclamations
Toute réclamation peut être adressée à Travail & Sens conformément à la procédure de traitement des réclamations mise à disposition du bénéficiaire.
Article 8 – Entrée en vigueur
Le présent règlement est remis au bénéficiaire avant le démarrage de la prestation concernée.
Il est applicable pendant toute la durée de la prestation.